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En vigueur au 07/09/2023

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site avacalligraphie.company.site est assurée par l'auto-entreprise Avacalligraphie, immatriculée au RCS sous le numéro 53295120900016 dont le siège social est situé à Vanves 92170, adresse mail : avacalligraphie@gmail.com

Le Directeur de la publication est Karine GUEGUEN.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site avacalligraphie.company.site est la Société Lightspeed - Ikentoo (France) SASU

Ikentoo (France) SASU est une filiale de la société Lightspeed, société immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 830692067 sise 91 Bd Haussmann 75008 Paris, France

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site avacalligraphie.company.site ne saurait être tenu responsable.

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site avacalligraphie.company.site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil

Prix et frais d’envoi

Les prix des produits vendus sont indiqués en euros TVA non incluse, avacalligraphie étant soumise à la réglementation de l'auto-entreprise. Les frais de livraison sont indiqués sur le site avant validation de votre commande, ils sont calculés en fonction du poids de la commande. Lors d’une commande vers un pays autre que la France Métropolitaine, les DOM-TOM et l’Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. Avacalligraphie ne peut être tenue pour responsable de ces frais supplémentaires.

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